Livrets thématiques

Vous trouverez ici l’avancement du travail des commissions thématiques sur les livrets de travail :

Livret thématique 1 : “Gestion de la ressource”

Thématiques traitées : Eaux pluviales, assainissement, eau potable, protection de la ressource, qualité de l’eau

VersionModificationsTéléchargement
0Version modifiée par le bureau Version 0
1Version modifiée en CT le 27 avril (dispositions 17 à 20) Version 1
2Version modifiée par la CT (dispositions 1 à 5 et la disposition 8) Version 2
Version finale de projetVersion modifiée par la commission thématique Version finale de projet

Livret thématique 2 : “Risques : érosion, ruissellement et inondations

Thématiques traitées : Érosion, ruissellement, inondations

VersionModificationsDécisionsTéléchargement
0Version modifiée par le bureau Version 0
1Version modifiée en réunion Dispositions 3 à 5 à retravailler avec la DDTM/Chambre d'agriculture Version 1
2Version modifiée en réunionDispositions 6 à 11 validées en l'état Version 2
Version finale de projetVersion modifiée par la commission thématique Version finale de projet

Livret thématique 3 : “Gestion des milieux aquatiques”

Thématiques traitées : Entretien et restauration des cours d’eau, continuité écologique, zones humides

VersionModificationsDécisions
0Version modifiée par le bureau et la fédération de pêche Version 0
1Version modifiée lors de la réunion du 2 mai (dispositions 1 à 5)la D1 sera revue avec une présentation de l'état d'avancement de l'EBF
La D3 sera réécrite pour nuancer la non intervention
La D5 sera revue en présentant un retour d'expérience d'inventaire
Version 1
Version finale de projetVersion modifiée par la commission thématique Version finale de projet

Livret thématique 4 : “Communication”

VersionModificationsDécisionTéléchargement
0Version modifiée par le bureau Version 0
Version finale de projetVersion modifiée par la commission thématique Version finale de projet