La CLE s’est réunie le 28 juin 2013 pour ouvrir un nouveau mandat, élire son Président, fixer ses commissions thématiques, sa commission permanente, son bureau et valider ses règles de fonctionnement. L’ordre du jour était le suivant : Ouverture de la séance, Monsieur Roger Pruvost;
– Présentation de la nouvelle assemblée et de ses membres;
– Lecture des règles de fonctionnement
-Election du Président de la CLE pour le mandat 2013-2018;
– Validation des règles de fonctionnement;
– Election des Présidents des commissions thématiques;
– Validation de la convention avec le Symcéa;
– Présentation du bilan 2012 et des perspectives 2013;
– Présentation et validation du programme de sensibilisation;
-Délibération complémentaire pour l’inventaire des zones humides
du SAGE. Les documents de séance sont téléchargeables selon les liens suivants : – Le règlement de la CLE – Le bilan d’activités de la CLE 2012 – La convention avec le Symcéa – La délibération relative à l’inventaire complémentaire des zones humides pour la commune de Merlimont – Le rapport d’expertises des zones humides communales sur la commune de Merlimont – La délibération de la CLE en date du 15 octobre 2012 Le compte-rendu et les délibérations sont téléchargeables sur la page dédiée aux compte-rendus. Séance plénière de la CLE du 6 février 2014 : – Présentation de l’ordre du jour et des thèmes; – Présentation relative aux zones à enjeu environnemental; – Tableau de bord du SAGE 2012-2013; – Rapport d’activités de la CLE 2013. – Compte-rendu de la séance du 6 février 2014; – Délibérations de la CLE; – Méthode de définition et de délimitation des zones à enjeu environnemental.
Pour faire suite à la concertation au sein de la CLE dans le cadre de l’arrêté du 3 octobre 2011 portant validation du SAGE, le Préfet de Département a validé l’ensemble de la réflexion et du travail accompli dans le cadre d’un arrêté complémentaire en date du 4 juillet 2014. Cet arrêté permet de répondre aux réserves de l’arrêté du 3 octobre 2011 relatif à l’inventaire des zones humides.
Pour consulter cet arrêté : AP 20140704 approbation définitive complet
Suite aux élections municipales du printemps 2014, le collège des élus de la CLE a été en partie renouvelé. Un nouvel arrêté de composition de la CLE a été publié le 12 novembre 2014 par le Préfet du Pas de Calais.
Pour consulter cet arrêté : Arrêté modificatif de la CLE
La Commission Locale de l’Eau s’est réunie le 4 février 2015. Monsieur Roger PRUVOST a été réélu à l’unanimité Président de la CLE.
Les documents suivants présentés sont les suivants :
– Rapport d’activités de la CLE 2014
– Tableau de bord des indicateurs du SAGE 2013-2014
– Le projet de SDAGE 2016-2021
– Compte-rendu de la séance plénière du 4 février 2015
– Délibérations validées par la CLE
Suite aux élections départementales du printemps 2015, un nouvel arrêté modificatif de la CLE a été pris :
Pour consulter cet arrêté : Arrêté du 25 septembre 2015
La CLE s’est réunie en séance plénière le 24 mars 2016. L’ordre du jour était principalement consacré à la validation de la cartographie des cours d’eau du bassin versant. Les documents suivants ont été présentés :
- Bilan d’activités de la CLE 2014-2015;
- Tableau de bord de la CLE 2014-2015;
- Présentation en séance.
- Compte-rendu
- délibération.
Cartes à jour des remarques de la CLE du 24 mars 2016 via le lien :