Commission Milieux Aquatiques

La connaissance des milieux aquatiques et la préservation de leurs fonctionnalités essentielles à la préservation globale de la ressource en eau sont les missions de la commission littorale. Présidée par Bruno ROUSSEL, représentant de la Chambre d’Agriculture à la Commission Locale de l’Eau, la commission se penchera sur l’atteinte des objectifs proposés par le SAGE comme la réalisation des plans de gestion des cours d’eau, l’amélioration de la continuité écologique et la préservation des zones humides.

Voici quelques documents produits par la commission :

La gestion et la restauration des cours d’eau

Compte-rendu de la commission du 30 août 2011

 Inscription à la commission :

Pour vous inscrire à la commission « milieux aquatiques », merci de compléter le formulaire en suivant ce lien : Formulaire d’inscription

La  Commission s’est réunie le 5 novembre 2013 à 14 h 30 dans les locaux du Symcéa, à Hesdin.

Déroulement de la réunion :

– Les actions du Symcéa : la continuité écologique (présentation) et la restauration (présentation);

– Les actions de la FDAAPPMA (présentation);

– La maîtrise d’ouvrage de l’Agence de l’Eau Artois Picardie sur le bassin Canche (Présentation);

– Le classement des cours d’eau, DDTM MISEN (Présentation).

Compte-rendu de la réunion

La Commission s’est réunie le 27 aôut 2015 :

  • L’inventaire des zones humides du bassin de l’Authie (Lucile Régniez, EPTB Authie) (présentation)
  • Les indicateurs des plans de gestion de la Canche (Arnaud Tournier, Symcéa) (présentation)
  • Le suivi des migrateurs (Yann Le Péru, FDAAPPMA) (présentation)
  • L’application du L435-5 (Matthieu Susanne, FDAAPPMA) (Présentation)
  • Le compte-rendu de la réunion

 

Identification et caractérisation des enjeux des zones humides 

Le SAGE de la Canche a été approuvé en octobre 2011. Il contient un inventaire des zones humides pour lequel des objectifs de préservation ont été définis. A ce titre, le PAGD et surtout le règlement rendent opposables plusieurs dispositions et une règle pour atteindre ces objectifs et limiter leur destruction.L’inventaire des zones humides de la Canche a été réalisé à l’échelle 1/25 000° et concerne principalement les zones humides alluviales.Le SDAGE 2016-2021 réaffirme l’objectif de préservation des zones humides du bassin Artois-Picardie en s’appuyant sur l’outil existant « Zones à dominante humide » (1/50 000°) mais en ciblant davantage les objectifs. Les dispositions prévoient :

  • Prendre en compte les zones humides à partir de la carte des Zones à dominante humide et de l’inventaire des SAGE dans les documents d’urbanisme (A-9.2) ;
  • De préciser la consigne « Eviter, Réduire, Compenser » sur les dossiers zones humides au titre de la Police de l’Eau (A-9.3) ;
  • D’identifier les actions à mener sur les zones humides (A-9.4).

 Une première phase réalisée en 2017 : Validation d’une méthodologie

Dans une perspective de révision prochaine du SAGE, la CLE s’engage en 2017 sur une première phase de compléments à l’inventaire des zones humides du bassin. Deux étudiants (Master 2 et Master 1) sont accueillis par le Symcéa pour aider la CLE dans cette démarche. Un groupe de travail est organisé parmi les membres de la CLE et les partenaires techniques.

Les enjeux et objectifs de cette mission étaient les suivants :

  • Améliorer et compléter la connaissance des zones humides sur l’ensemble du bassin versant de la Canche ;
  • Caractériser et hiérarchiser les fonctions des zones humides ;
  • Mettre en compatibilité le SAGE avec les dispositions du SDAGE ;
  • Sensibiliser et accompagner les acteurs du territoire pour une meilleure prise en compte des zones humides dans leurs projets d’aménagement (enjeu compétence GEMAPI).

Lors des travaux préliminaires visant à répondre à cet objectif, il est apparût que l’inventaire des « Zones humides du SAGE » n’était pas exhaustif. Tenant compte du règlement du SAGE de le Canche et de sa Règle 9 (Article 5) qui prévoit la possibilité d’ajout de nouvelles zones humides à cet inventaire, un travail d’identification de nouvelles zones humides a également été commissionné en complément. Ces deux objectifs ont fait l’objet d’un suivi par le bureau de travail de la CLE à travers deux réunions, dont les compte-rendus sont les suivants :

Ces résultats seront présentés lors de la prochaine séance plénière de la CLE.

Pour consulter la synthèse des résultats.