{"id":3795,"date":"2021-03-26T16:29:43","date_gmt":"2021-03-26T14:29:43","guid":{"rendered":"https:\/\/www.sagedelacanche.fr\/?page_id=3795"},"modified":"2021-03-26T16:34:49","modified_gmt":"2021-03-26T14:34:49","slug":"commissions-thematiques","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.sagedelacanche.fr\/index.php\/archives-du-sage\/commissions-thematiques\/","title":{"rendered":"Commissions th\u00e9matiques"},"content":{"rendered":"\n

Commission Qualit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La commission Qualit\u00e9 a pour principale objectif l’am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 des eaux dans le cadre de l’atteinte du bon \u00e9tat des masses d’eau (continentales, souterraines et c\u00f4ti\u00e8res) demand\u00e9 par l’Union Europ\u00e9enne en 2015.<\/p>\n\n\n\n

Les missions sont nombreuses : qualit\u00e9 des eaux souterraines et superficielles avec le suivi des programmes relatifs \u00e0 l’assainissement collectif et non collectif et lutte contre les pollutions diffuses.<\/p>\n\n\n\n

Les documents produits par cette commission entre 2010 et 2012 sont t\u00e9l\u00e9chargeables par les liens ci-dessous :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le SAGE et la production-distribution d’eau potable- R\u00e9union du 25-01-2011 [Mode de compatibilit\u00e9]<\/a><\/li>
Elaboration d\u2019une m\u00e9thodologie d\u2019\u00e9valuation de l\u2019efficacit\u00e9 des fascines, \u00e0 l\u2019\u00e9chelle d\u2019un bassin versant<\/a><\/li>
Les remblaiements et endiguements de zones d’expansion de crue dans l’\u00e9t\u00e9 2010<\/a><\/li><\/ul>\n\n\n\n
Groupe de travail \u00ab\u00a0R\u00e8glements de service assainissement\u00a0\u00bb :<\/strong><\/p>\n\n\n\n
R\u00e8glement type de service assainissement collectif<\/a><\/li><\/ul>\n\n\n\n
R\u00e9union du groupe \u00ab\u00a0Gestion des eaux pluviales\u00a0\u00bb :<\/strong><\/p>\n\n\n\n
R\u00e8glement type de service gestion des eaux pluviales<\/a><\/li><\/ul>\n\n\n\n
R\u00e9union du groupe \u00ab\u00a0Assainissement non collectif\u00a0\u00bb :<\/strong><\/p>\n\n\n\n
R\u00e8glement type de service assainissement non-collectif<\/a><\/li><\/ul>\n\n\n\n
Les zones \u00e0 enjeu environnemental :<\/strong><\/p>\n\n\n\n
La Commission est en cours de discussion avec l’Agence de l’Eau pour r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 l’application des nouvelles donn\u00e9es r\u00e9glementaires relatives \u00e0 l’assainissement non-collectif. Il s’agit notamment de travailler \u00e0 la d\u00e9finition des zones \u00e0 enjeu environnemental incombant aux SDAGE ou aux SAGE selon l’arr\u00eat\u00e9 d’avril 2012. Gr\u00e2ce \u00e0 la participation des SPANC du bassin et celle des membres de la CLE, l’atlas des zones \u00e0 enjeu environnemental du bassin de la Canche sera int\u00e9gr\u00e9 au prochain SDAGE. Il constitue un outil majeur pour la programmation de la mise en conformit\u00e9 des installations et leur financement.<\/p>\n\n\n\n
T\u00e9l\u00e9charger l’atlas des zones \u00e0 enjeu environnemental<\/a><\/p>\n\n\n\n
R\u00e9union de la commission Qualit\u00e9 du 16 septembre 2014<\/strong> : Compte-rendu<\/a><\/p>\n\n\n\n
R\u00e9union de la Commission du 21 octobre 2016<\/strong> : Pr\u00e9sentation Bilan Assainissement et eau potable;<\/a> Pr\u00e9sentation Bilan Pluvial<\/a>; Pr\u00e9sentation : les enjeux de la gestion des eaux pluviales<\/a><\/p>\n\n\n\n
Compte-rendu de la Commission Qualit\u00e9 du 21 octobre 2016<\/a><\/p>\n\n\n\n
Commission Innondations<\/strong><\/p>\n\n\n\n
La commission Inondations a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e le 28 juin 2013. Elle est pr\u00e9sid\u00e9e par Jean-Charles BRUYELLE<\/strong>, repr\u00e9sentant l’Association Nord-Nature Environnement \u00e0 la CLE. Cette commission s’int\u00e9resse \u00e0 la gestion et la ma\u00eetrise des risques li\u00e9s \u00e0 l’eau sur le bassin versant de la Canche :<\/p>\n\n\n\n
– Inondations li\u00e9es aux crues de la Canche notamment en basse vall\u00e9e de la Canche;<\/p>\n\n\n\n
– Inondations li\u00e9es aux ruissellements et \u00e0 l’\u00e9rosion des sols sur l’ensemble des bassins versants affluents;<\/p>\n\n\n\n
– Autres ph\u00e9nom\u00e8nes et influences sur la gestion des eaux : remont\u00e9es de nappe, risques de submersion marine, influence par fort coefficient de mar\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Cette commission s’attachera \u00e0 \u00e9tudier et \u00e9valuer les ph\u00e9nom\u00e8nes afin de transmettre une connaissance et \u00e9ventuellement des mod\u00e9lisations aux ma\u00eetres d’ouvrages (collectivit\u00e9s notamment).<\/p>\n\n\n\n
A ce titre, la commission suivra les travaux en cours dans le cadre du Comit\u00e9 de Baie de Canche et de sa commission Inondation, ainsi que les travaux relatifs au projet de Programme d’Action et de Pr\u00e9vention du Risque d’Inondation.<\/p>\n\n\n\n
Note relative au PAPI<\/a> et compte-rendu de la r\u00e9union <\/a>(30 mai 2013)<\/p>\n\n\n\n
R\u00e9union du 28 octobre 2014 :<\/strong><\/p>\n\n\n\n
La commission s’est r\u00e9unie le 28 octobre 2014 en association avec la commission Inondation du Comit\u00e9 de Baie de Canche pr\u00e9sid\u00e9e par Pierre Marie Dusannier.<\/p>\n\n\n\n
L’ordre du jour \u00e9tait ax\u00e9 sur une premi\u00e8re information relative au PAPI d’intention.<\/p>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentations sont t\u00e9l\u00e9chargeables ci-dessous :<\/p>\n\n\n\n
Pr\u00e9sentation des enjeux Inondation du SAGE<\/a><\/p>\n\n\n\n
Pr\u00e9sentation des actions du Contrat de Baie concernant les risques d’inondation<\/a><\/p>\n\n\n\n
Pr\u00e9sentation des enjeux du PAPI et du programme pr\u00e9visionnel<\/a><\/p>\n\n\n\n
Liste d’emargement<\/a><\/p>\n\n\n\n
Commission Milieux aquatiques<\/strong><\/p>\n\n\n\n
La connaissance des milieux aquatiques et la pr\u00e9servation de leurs fonctionnalit\u00e9s essentielles \u00e0 la pr\u00e9servation globale de la ressource en eau sont les missions de la commission littorale. Pr\u00e9sid\u00e9e par Bruno ROUSSEL<\/strong>, repr\u00e9sentant de la Chambre d’Agriculture \u00e0 la Commission Locale de l’Eau, la commission se penchera sur l’atteinte des objectifs propos\u00e9s par le SAGE comme la r\u00e9alisation des plans de gestion des cours d’eau, l’am\u00e9lioration de la continuit\u00e9 \u00e9cologique et la pr\u00e9servation des zones humides.<\/p>\n\n\n\n
Voici quelques documents produits par la commission :<\/p>\n\n\n\n
La gestion et la restauration des cours d’eau<\/a><\/p>\n\n\n\n
Compte-rendu de la commission du 30 ao\u00fbt 2011<\/a><\/p>\n\n\n\n
La Commission s’est r\u00e9unie le 5 novembre 2013 \u00e0 14 h 30<\/strong> dans les locaux du Symc\u00e9a, \u00e0 Hesdin.<\/p>\n\n\n\n
D\u00e9roulement de la r\u00e9union :<\/p>\n\n\n\n
– Les actions du Symc\u00e9a : la continuit\u00e9 \u00e9cologique (pr\u00e9sentation<\/a>) et la restauration (pr\u00e9sentation<\/a>);<\/p>\n\n\n\n
– Les actions de la FDAAPPMA (pr\u00e9sentation<\/a>);<\/p>\n\n\n\n
– La ma\u00eetrise d’ouvrage de l’Agence de l’Eau Artois Picardie sur le bassin Canche (Pr\u00e9sentation<\/a>);<\/p>\n\n\n\n
– Le classement des cours d’eau, DDTM MISEN (Pr\u00e9sentation<\/a>).<\/p>\n\n\n\n
Compte-rendu de la r\u00e9union<\/a><\/p>\n\n\n\n
La Commission s’est r\u00e9unie le 27 a\u00f4ut 2015 :<\/p>\n\n\n\n
L’inventaire des zones humides du bassin de l’Authie (Lucile R\u00e9gniez, EPTB Authie) (pr\u00e9sentation)<\/li>
Les indicateurs des plans de gestion de la Canche (Arnaud Tournier, Symc\u00e9a) (pr\u00e9sentation<\/a>)<\/li>
Le suivi des migrateurs (Yann Le P\u00e9ru, FDAAPPMA) (pr\u00e9sentation<\/a>)<\/li>
L’application du L435-5 (Matthieu Susanne, FDAAPPMA) (Pr\u00e9sentation)<\/a><\/li>
Le compte-rendu de la r\u00e9union<\/a><\/li><\/ul>\n\n\n\n
Identification et caract\u00e9risation des enjeux des zones humides <\/strong><\/p>\n\n\n\n
Le SAGE de la Canche a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 en octobre 2011. Il contient un inventaire des zones humides pour lequel des objectifs de pr\u00e9servation ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9finis. A ce titre, le PAGD et surtout le r\u00e8glement rendent opposables plusieurs dispositions et une r\u00e8gle pour atteindre ces objectifs et limiter leur destruction.L\u2019inventaire des zones humides de la Canche a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9chelle 1\/25 000\u00b0 et concerne principalement les zones humides alluviales.Le SDAGE 2016-2021 r\u00e9affirme l\u2019objectif de pr\u00e9servation des zones humides du bassin Artois-Picardie en s\u2019appuyant sur l\u2019outil existant \u00ab Zones \u00e0 dominante humide \u00bb (1\/50 000\u00b0) mais en ciblant davantage les objectifs. Les dispositions pr\u00e9voient :<\/p>\n\n\n\n
Prendre en compte les zones humides \u00e0 partir de la carte des Zones \u00e0 dominante humide et de l\u2019inventaire des SAGE dans les documents d\u2019urbanisme (A-9.2) ;<\/li>
De pr\u00e9ciser la consigne \u00ab Eviter, R\u00e9duire, Compenser \u00bb sur les dossiers zones humides au titre de la Police de l\u2019Eau (A-9.3) ;<\/li>
D\u2019identifier les actions \u00e0 mener sur les zones humides (A-9.4).<\/li><\/ul>\n\n\n\n
Une premi\u00e8re phase r\u00e9alis\u00e9e en 2017 : Validation d\u2019une m\u00e9thodologie<\/strong><\/p>\n\n\n\n
Dans une perspective de r\u00e9vision prochaine du SAGE, la CLE s\u2019engage en 2017 sur une premi\u00e8re phase de compl\u00e9ments \u00e0 l\u2019inventaire des zones humides du bassin. Deux \u00e9tudiants (Master 2 et Master 1) sont accueillis par le Symc\u00e9a pour aider la CLE dans cette d\u00e9marche. Un groupe de travail est organis\u00e9 parmi les membres de la CLE et les partenaires techniques.<\/p>\n\n\n\n
Les enjeux et objectifs de cette mission \u00e9taient les suivants :<\/p>\n\n\n\n
Am\u00e9liorer et compl\u00e9ter la connaissance des zones humides sur l\u2019ensemble du bassin versant de la Canche ;<\/li>
Caract\u00e9riser et hi\u00e9rarchiser les fonctions des zones humides ;<\/li>
Mettre en compatibilit\u00e9 le SAGE avec les dispositions du SDAGE ;<\/li>
Sensibiliser et accompagner les acteurs du territoire pour une meilleure prise en compte des zones humides dans leurs projets d\u2019am\u00e9nagement (enjeu comp\u00e9tence GEMAPI).<\/li><\/ul>\n\n\n\n
Lors des travaux pr\u00e9liminaires visant \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 cet objectif, il est appar\u00fbt que l’inventaire des \u00ab\u00a0Zones humides du SAGE\u00a0\u00bb n’\u00e9tait pas exhaustif. Tenant compte du r\u00e8glement du SAGE de le Canche et de sa R\u00e8gle 9 (Article 5) qui pr\u00e9voit la possibilit\u00e9 d\u2019ajout de nouvelles zones humides \u00e0 cet inventaire, un travail d’identification de nouvelles zones humides a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 commissionn\u00e9 en compl\u00e9ment. Ces deux objectifs ont fait l’objet d’un suivi par le bureau de travail de la CLE \u00e0 travers deux r\u00e9unions, dont les compte-rendus sont les suivants :<\/p>\n\n\n\n
c ompte-rendu du GT du 23 mai<\/a> et document de pr\u00e9sentation<\/a><\/li>
compte-rendu du GT du 13 juillet<\/a> et document de pr\u00e9sentation<\/a><\/li><\/ul>\n\n\n\n
Ces r\u00e9sultats seront pr\u00e9sent\u00e9s lors de la prochaine s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re de la CLE.<\/p>\n\n\n\n
Pour consulter la synth\u00e8se des r\u00e9sultats<\/a>.<\/p>\n\n\n\n
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